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Marques déposées par DUJEAN Dominique
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PLANET JAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANET JAM
DUJEAN Dominique

Numéro de dépôt :
96649025
Date de dépôt :
04/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2006

Présentation de la marque PLANET JAM

Déposée le 4 novembre 1996 par DUJEAN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANET JAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est DUJEAN Dominique, domicilié(e) 5, rue Sedaine, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Dominique DUJEAN - France.

La marque PLANET JAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANET JAM est expirée depuis le 4 novembre 2006.

DUJEAN Dominique a également déposé les autres marques suivantes : BRUTAL SWING


DUJEAN Dominique - 5, rue Sedaine, 75011 PARIS - France


Mr Dominique DUJEAN - France


Inscription le 4 mai 1998 - Rejet partiel n°253872 - Publication au BOPI 1998-05-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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